اشتراطات الزوج في عقد الزوجية

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم.
بعد مدونة الأسرة الأخيرة تم التنصيص على امكانية وضع أحد الزوجين أو كلاهما شروطا على عقد الزواج. فهل بالإمكان اشتراط أن الحضانة تمنح للزوج في حالة طلب الزوجة الطلاق للشقاق؟

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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سؤالك تؤطره المادتان 47 و 48 ومن مدونة الأسرة وتنصان على ما يلي:
المادة 47
الشروط كلها ملزمة، إلا ما خالف منها أحكام العقد ومقاصده وما خالف القواعد الآمرة للقانون فيعتبر باطلا والعقد صحيحا.
المادة 48
الشروط ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)