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إستشارة من فضلكم
Demandée il y a 8 ans
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أريد أن اكتب إبراء من قبض ثمن متفق عليه وسأصادق عليها في المقاطعة.
سؤالي 1 : هل يجب أن أذكر في الوتيقة إسم ونسب المتنازل له فقط ؟ أم يجب زيادة على الإسم والنسب كتابة رقم بطاقتهالوطنية ، عنوانه ، تاريخ إزياده ، تاريخ صلاحية بطاقته الوطنية؟
السؤال 3 : ماهو العنوان المناسب للوثيقة (إقرار واعترف بالتنازل) أم (تصريح وإبراء) ، السؤال 4 : هل هذه لعناوين لها نفس المعنى؟
علما أن المتنازل إليه هي ابنتي.
جزاكم الله خيرا
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لم تقل لنا هل الأمر يتعلق ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)