2 Réponses
1.1k Vues
فقدان عقد الشقة
Demandée il y a 8 ans
1.1k Vues
قمت بعمل توكيل قضايا لزوجى المحامى لتسجيل شقتى التى قام ابى بشرائها بأسمى ولكن اختفى العقد ..كيف استرجع العقد وهل يستطيع زوجى انة يغير العقد بأسمة اذا اكتشفت انة سرقة منى
0 Commentaire Ajouter un commentaire
6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
الجواب السابق صالح.
أما عن سؤال إمكانية ...
أما عن سؤال إمكانية ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 2 ans
اذا كان العقد عدليا فيمكن استخراج نسخة منه في محكمة التوثيق التي حفظ بها ، و اذاكان توثيقيا فعند الموثق ، و ان كان عرفيا فليمكن العثور عليه لدى الجهة التي صادقت على التوقيع او لدى مصالح التسجيل و التنبر او الضرائب . كما يمكنك مراجعة البائع لتمكينك من نسخة منه ،اما عن تغيير العقد فلا يمكن ذلك الا برضاك ،
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
0 Bravos
0 Commentaire
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
2.9k Vues
2.9k Vues
3.1k Vues
3.1k Vues
6.4k Vues
6.4k Vues