الزوجة ومطلب التحفيظ

Demandée il y a 9 ans

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هل يجوز للزوجة ان تتعرض على مطلب التحفيظ

كونها تملك حق الكد والسعاية

مع جزيل الشكر

1 Réponse

125 Réponses - Consultant Expert

التعرض على مطلب التحفيظ لا يكون إلا للمطالبة بحق عيني يمكن تقييده بالرسم العقاري الذي سينشأ أو تقديم طلب بشأن تحفيظه في ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)