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التحفيظ الجماعي

Demandée il y a 8 ans par Axa
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قام شخص بمنع المكلفين بوضع الحدود للتحفيظ الجماعى لملكي مع وجود سند التملك وطلبتهم بتحرير تعرض فبينوا لي انه ليس اختصاصهم فأخاف من فوات الآوان ولا استفيد فما المعمول وشكرا

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أولا طلبك منهم تسجيل التعرض هو سابق لأوانه لأن التعرض لا يكون إلا بعد الانتهاء من إجراءات تحديد الملك المراد تحفيظه. ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 3 ans)
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