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ااسانديك.وصاحب المشروع.او المقاول
Demandée il y a 7 ans
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لم نتسلم الوعد بالبيع كما انه يوجد من ادى المبلع كاملا للاستفادة من سكن اقتصادي
.سؤالي هو كالتالي
هل من الممكن انشاء سانديك من طرفنا للاعتراض على السانديك الدي اسس او سيؤسس من طرف المقاول او صاحب المشروع
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
إذا كان المقاول أو المالك الأصلي قد أنجز قانونا للملكية المشتركة فلا بد أنه حدد فيه طبقا للمادة 9 من قانون الملكية ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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