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رسم هبة عدلية
Demandée il y a 7 ans
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أخدت شهادة الإستمرار في الملك من بعد سأدهب عند عدلين مع 12 شاهد السؤال هو كم المدة التي يجب أن تكون في الحيازة و التملك للأرض لأن مدة كتابة هبتي هي 4 سنوات لتسهيل التسجيل و التحفيض؟
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1.1k Réponses - Consultant Expert
سؤالك غامض.
ما علاقة الاستمرار ...
ما علاقة الاستمرار ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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كم يجب ان تكون مدة الحيازة لتعديل شهادة الملكية العدلية و جزاك الله خيرا استاد