كيفية التعويض في حادثة شغل

Demandée il y a 7 ans

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لقد تعرضت لحادثة شغل على اثرها فقدت احد أصابع يدي اليسرى لدى اريد معرفة الاوراق المتطلبة ايضا كيفية حساب القدر المعطى في أيام العجز.
و شكرا.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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عن التعويض عن العجز المؤقت أو ما يسمى بالتعويض اليومي فقد حددته المادة 61 من قانون حوداث الشغل في ثلثي الأجر اليومي طيلة مدة مدة العجز المؤقت عن العمل.
أما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)