اتبات قسمة أرض على الشياع

Demandée il y a 7 ans

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هل يمكن اتبات قسمة أرض على الشياع فقط بعقد يبين مكان و مساحة و ملكية كل جزء، دون اللجوء لمهندس طوبوغرافي، و هل يكون كافيا لضمان ألا يستغل الجزء الذي في ملكيتك.

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هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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إذا كان عقد القسمة يضبط الحدود والمساحة بالأمتار يمكن ذلك، إنما بالمهندس ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)