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تضارب في الاقوال
Demandée il y a 7 ans
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في محضر استماع الى احد الاعوان، حرر اعوان مصلحة التفتيش محضرا اشير فيه ضمن اقوال المستمع اليه الى ان العون المستمع اليه يصرح بان فلان قد حضر الواقعة التي يحرر في شانها محضر الاستماع، مع ان الحقيقة مخالفة للتصريح وموثقة بصيغة ان عونا اخر هو الذي حضر الواقعة. فما هو حكم هذا المحضر؟ هل يمكن الطعن فيه بالزور وضد من؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
وكيف سيثبت بأن ما ضمن بمحضر الاستماع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
للأسف في قضائنا الشامخ شهادة الزور شيء عادي وجاري به العمل ومعظم القضاة يجيزونه ولا يرون فيه حرجا ومهما حاولت إثباته لا يهتمون