السلام عليكم
اnقلبت سيارة الزوج الذي هو السائق,واصيبت زوجته في الحادث كما هو الحال له ايضا.
1 -فهل للقرابة الزوجية ثأتير على تعويض الزوجة او على الأقل على قيمته؟ لكوn الزوج هو nفسه السائق المتسبب في الحادثة ؟
;2 - وهل لnسبة المسؤولية أو المسؤولية ثأتير كذلك على تعويض الزوجة؟؟
للإشارة ليس هاك طرف آخر في الحادثة
جزاكم الله خيرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
في قانون التأمينات القديم كان الزوجة من مستثنيات التأمين ولا تستفيد منه إذا كان المتسبب في الحادث ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)