حيازة العقار

Demandée il y a 7 ans par Issam Elmalki

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ابي كان يستغل ارضا في ملكية صهره لايعرف ان كانت لديه وثيقة ملكية منذ 60عاما توفي صهره وبقي عقار في حوزته هل يمكن حيازته وتسجيله في اسمه

1 Réponse

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إذا كان العقار محفظا فلا يمكن تقيده في اسم الوالد ولو ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)