من هو الملزم بأداء رسوم التسجيل

Demandée il y a 7 ans

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قمت بالتخلي عن كراء محلبة لفائدة مالكها وفرضت علي إدارة الضرائب مبلغ 30000 درهم واجبات رسوم التسجيل عن بيع الحق في الكراء

1 Réponse

1.1k Réponses - Consultant Expert

إذا بعت الحق في الكراء فالمشتري ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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