ما معنى تحميل الصير

Demandée il y a 9 ans

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ما معنى تحميل الصير في حكم ( ابتدائي و استئنافي) ادا كانت المصاريف فما هي وكيف يمكن تحصيلها من خاسر الدعوى

الف شكر.

1 Réponse

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

الصائر هي المصاريف التي أداها المدعي وإذا ربح الدعوى يتحملها المدعى عليه.

يتم استخلاصها ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a un an)