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عقد مخارجة عرفي
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم...هل يمكن اعتبار عقد مخارجة عرفي بين الأخوة عقد ذو قوة قانونية؟ مع العلم أن عقد المخارجة سيبقى على الورق فقط الى حين رفع الرهن على ملك من الاملاك المتخارج فيها لفائدة مصلحة التسجيل والتنبر(لا يمكن تحريره رسميا الا اذا رفع الهن).
هل يمكن تحرير عقد عرفي الى حين تصفية الرهن و استبداله بعقد رسمي؟أو هل عندكم حل أنجع؟
جزاكم الله خيرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الحل الذي عندي هو إجراء المخارجة في الأملاك التي لا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 6 mois)