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حجز دراجة بدون تأمين وبدون لوحة مرقمة
Demandée il y a 7 ans
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اريد الاستشارة في حجز دراجة نارية بدون تأمين .. لقد عرضت الدراجة على شخص قصد البيع لاتفاجأ بالرفض بحجة أن تركب لوحة مرقمة قبل البيع ..
اتفقت مع الشاري باعطاءه مهلة 10 ايام لتركيب اللوحة . فإذا باحد أفراد الدرك يقوم بحجز الدراجة لأنها في وضع غير قانوني .
طالب السائق باحضار الأوراق التي تثبت ملكة الدراجة لارجاعها .
اردت التاكد من القانون في حالة عدم وجود تأمين ماهي العقوبات
شكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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مخالفة إجبارية التأمين وعدم التأمين على العربة أو الدراجة النارية عقوبته ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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