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هل يمكن اخراج المكتري من المنزل بعدنهاية المدة المحددة في عقد الكراء بين الطرفين (مدة سنتين)
Demandée il y a 7 ans
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هل يمكن اخراج المكتري من المنزل بعد نهاية المدة المحددة في عقد الكراء بين الطرفين (مدة سنتين) وان العقد يتضمن افراغ المكتري للمنزل في نهاية مدة الكراء مع انه ملتزم بكل ماورد في العقد من اداء لواجب الكراء وغيره من الشروط الاخرى.
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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لا يمكنه الخروج ما دام يؤدي لك الواجبات رغم تاريخ إنتهاء ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 mois)
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Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
ٔبالرغم من شرط الافراغ عند انتهاء المدة او عدمه.فلا تنتهي هذه العفود الا بسلك مسطرة محددة حسب الفصول 44و45و46و47و48 من قانون كراء المحلات المعدة للاستعمال ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 mois)
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