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هل يمن رفع دعوى اخرى بعد التنازل
Demandée il y a 7 ans
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سلام عليكم.اريد استشارة من فضلك في قضية الضرب بعدما قضى الجاني مدة الحراسة النظرية تقدم لدى نائب وكيل الملك وتم تنازل المجني عليه
في المحضر واطلق سراح الجاني.سؤالي هو التالي هل يمكن رفع دعوى اخرى من اجل متابعة الجاني ؟ مع العلم ان مازالت هناك جلسة للجاني
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان التنازل تضمن فقط التنازل عن الشكاية يمكنه بالرغم ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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