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هل يمكن للزوجة أو الزوج الغير المالك ان يكون عضوا في اتحاد الملاك المشتركين؟
Demandée il y a 7 ans
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هل الزوج أو الزوجة الغير مالك للعقار يجوز له ان يكون عضوا في اتحاد الملاك المشتركين؟ هل الوكالة كافية لغير المالك ان يكون عضوا في الاتحاد؟ هل هناك نصوص قانونية مكملة لقانونية عضويته في حالة الجواب بنعم. وشكرا
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هناك فرق قانوني بين العضوية في الاتحاد وحضور الجموع العامة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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هل يمكن احدهما ان لم يكن مالكا للعقار ان يكون عضوا في مجلس اتحاد الملاك المشتركين؟؟