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قمنا بكراء منزل الى شخص بهدف السكن مدة ثلاث سنوات وقد حررنا عقد بهدف السكن لا أكثر
بعد مدة تفاجئنا بان المحل المذكور يستخدم كفندق للاجانب بمعنى(Hostel) وقد خالف محتوى العقد زيادة على تغيير معالمه و هذا ايس مذكور في العقدالان نريد مطالبته بالافراغ،و لا اعرف ما هي الاجراءات الازمة؟
و هل من حقه مطالبتنا بتعويض؟و لماذا؟
و هل من المحتمل ان نفقد منزلنا؟
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Utilisateur
بما ان العقد يحضر عليه صراحة تغيير النشاط.وان المحل معد للسكن لا للإستعمال التجاري.فهذا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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