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ما معنى التأخير وإدراجه بجلسة
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم,
من فضلك استاذي ما معنى التأخير وإدراجه بجلسة) مهلة, (هل يمكن إعتباره تقصيرا من طرف المحامي في القيام بواجبه مع العلم أنه تم تأخير الجلسة 3 مرات متتالية.
وشكرا.
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1.1k Réponses - Consultant Expert
إذا كان التأخير بسبب طلب من محامي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
ليس بالضرورة تقصيرا.قد يكون طلب من طرف محام الخصم.وقد يكون لتداول المدكرات الجوابية والجواب عنها من طرف الأطراف ووو... هو عبارة عن مصطلح لإجراء قانوني اتخدته المحكمة
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
25 Bravos
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اعتقد ان الامر عادي