السلام عليم و رحمة الله تعالى و بركاته
باع ابي رحمه الله جزء من أرض (100 متر مربع من مساحة اجمالية ل 2500 متر مربع)وهي مشروكة مع اخيه ( عمي) مند 20 سنة تقريبا عن طريق العدول رغم ان الارض انا ذاك ليست محفظة وليس لها ملكية، لكن الان المساحة كلها 2500 متر مربع لها ملكية في اسم عمي و انا و اخوتي .
السؤال1: هل عقد البيع الذي ابرمه والدي مع المشتري 100 متر مربع صحيح من الناحية القانونية؟
السؤال2: اذا كان العقد صحيح فهل يحق لي عمي شفاعة المشتري و اعادة البقعة؟
السؤال3: هل من طريقة قانونية لسترجاع هذه البقعة ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
العقد صحيح وإن كانت الصيغة يجب أن تتعلق ببيع 100 متر شائعة في البقعة وليست مفرزة ومعينة بحودد ...
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وهل تجوز الشفعة بالرغم ...
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