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استدعاءات الجمع العام التاسيسي للملكية المشتركة
Demandée il y a 7 ans
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السلام. نود تأسيس اتحاد ملاك مشتركين بإقامة حوالي 200 شقة أغلبها فارغة بعد 6 سنوات من الفوضى بعد انسحاب المنعش العقاري .ماهي جميع الطرق القانونية لاستدعاء السكان للجمع العام التأسيسي علما اننا لانتوفر علي اسماء العديد من الملاك إضافة على عدم توفرنا على سيولة للبريد المضمون و لتفادي الطعن في الجمع العام التأسيسي هل هناك نصوص قانونية في الموضوع. وشكرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
ما دمت طلبت النصوص القانونية المتعلقة بالجمع العام التأسيسي فأنا أنقلها لك لكل غاية مفيدة
الفرع الثاني: الجمع العام
المادة 15
يتولى الجمع العام تسيير العقار المشترك وفقا للقانون ولنظام الملكية المشتركة، ...
الفرع الثاني: الجمع العام
المادة 15
يتولى الجمع العام تسيير العقار المشترك وفقا للقانون ولنظام الملكية المشتركة، ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
صراحة من السهل الطعن لكن الحل الوحيد هو ارسال رسالة مضمونة للمنعش العقاري لمدكم بلائحة باسماء الناس ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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