السلام عليكم ورحمة الله
اريد استشارة وإفادة من محكمتكم الموقرة بخصوص موضوع شراء منزل في تجزئة سكنية لكن بواسطة تنازل صاحبه عنه فقط ، لأنه لم يتوصل بعد بالرسم العقاري ليس وحده بل جميع سكان التجزئة. علما أنه يتم تحرير عقد تنازل + وكالة لتسلم الرسم العقاري في حالة صدوره. بماذا تنصحونني ، هل أقتني هذا المنزل أم لديكم نصائح أخرى
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1.1k Réponses - Consultant Expert
بعد سنة 2011 جميع التصرفات في العقارات لا تكون صحيحة إلا إذا أبرمت أمام موثق ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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