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السلام عليكم اريد جواب على ثمن مخالفة سياقة دراجة نارية بدون رخصة سياقة في المغرب مع العلم الدراجة النارية من نوع هوندا 125 سلندر
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بالنسبة للسياقة بدون رخصة فالعقوبة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
حسب الفصل 148 من مدونة السير فالغرامة من 2000 إلى 4000 درهم مع إمكانية حرمانك من الحصول على تلك الرخصة لمدة 3 أسهر و في حالة العود فالغرامة ترفع لتكون من 8000 إلى 20000 درهم كما ترفع المدة أعلاه إلى الضعف .
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
46 Bravos
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