تحفيظ بقعة أرضية دون تحفيظ المنزل

Demandée il y a 7 ans

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اريد معرفة الوثائق المطلوبة لتحفيض بقعة ارضية وليس المنزل، كما اريد معرفة الثمن و اين اتوجه، ثم أحيطكم علما اني من ساكنة الجهة الشرقية. أشكركم على حسن الانتباه.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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أكتفي بأن أنقل لك النص القانوني وإذا لم تفهمي شيئا اطلبي التوضيح ونحن رهن الإشارة إن شاء الله
يقدم طالب التحفيظ للمحافظ على الأملاك العقارية، مقابل وصل يسلم له فورا، مطلبا موقعا من طرفه أو ممن ينوب عنه ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)