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عقار في طور التحفيظ

Demandée il y a 9 ans
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ما هو المواجب فعله لبقية المتعرضين على طلاب التحفيظ للمحافظة على حقهم ؟ في الحالة التي يبادر فيها احد طلاب التحفيظ إلى إجراء تفويت نصيبه كليا أو جزئيا إلى الأجنبي، سواء قام المفوت إليه الأجنبي بالركون الى الخلاصة الإصلاحية في الجزء الذي المفوت إليه أو اقتصر على مسطرة الإيداع.

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إذا كانوا متعرضين وقيد المحافظ تعرضهم على المطلب فإن تغيير ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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Demandée
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Répondu il y a 3 ans par أيمن - رجل قانون
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