السلام عليكم.ارغب في الزواج من رجل مغربي مقيم بفرنسا مطلق بفرنسا فقط من فرنسية لكن بالمغرب غير مطلق وعندما ذهبنا للمحكمة قالو يجب ان نأتي بورقة الطلاق الاصلية الفرنسية ونخضعها للصيغة التنفيذية المشكل هو ان الورقة الاصلية ضاعت ولم نجدها والمحكمة الفرنسية اعطتنه ورقة شبه اصلية وليست الاصلية هل في هذه الحالة يمكن ان تقبل هذه الورقة ام ان هناك حل اخر ارجو منكم الجواب وجزاكم الله خيرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
أعتقد أنه في فرنسا يصدر حكم بالطلاق، وإذا ضاعت منه النسخة التنفيذية الأولى ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)