الســلام عليكم
أريد الإستفسار حول ما هي المسطرة المتبعة قصد استخراج نصيب فرد من أرض فلاحية محفظة تملكَهُ عن طريق الإرث؟
هل ضروري تبليغ جميع الاطراف الموجودة أسماؤهم في الرسم ؟
هل الطريقة الوحيدة هي سلك طريق دعوى مدنية أم أن هناك طرق أخرى؟ علما أن هذا النصيب يتم استغلاله كاملا من طرف أحد الأشخاص المالكين على الشياع
شكرا لكم على مجهوداتكم الطيبة، جزاكم الله خيرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
دعوى القسمة لقبولها يجب أن ترفع ضد جميع المالكين معك ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
أريد تفسيرا لمنطوق الحكم التالي.
حكمت المحكمة علنيا و حضوريا وإنتهائيا ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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