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هل يمكن أن أقاضيها للتقسيم في المحكم
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لدي شقتين مع أختي مع خمسين في المئة بعضها البعض.
هل يمكن أن أقاضيها للتقسيم في المحكمة حتى تتمكن من أخذ شقة واحدة وأخذ الآخر؟
إذا كان الأمر كذلك، وقررت المحكمة أنه قابل للقسمة الذي سيدفع سعر المحافظة
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1.1k Réponses - Consultant Expert
نعم يمكن طلب القسمة.
والأحكام الصادر في دعاوى القسمة تجعل عادة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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