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في احد برامج اواء سكان دور الصفيح، قامت الداخلية باحصاء السكان ولم تبدا شركة العمران في تنفيد البرنامج الا بعد مرور 9 سنوات من عملية الاحصاء، مما زاد من عدد السكان.
احمد عند الاحصاء كان لا يزال اعزب ويسكن مع ابويه، لكن من بعد تزوج وانشأ اسرة، و عند توزيع البقع لم يستفد (في برنامج مماتل وزعت بقعة لكل اسرة).
ماهي الطرق القانونية التي يجب سلكها للاستفادة،؟
اين يمكن ان يرفع دعوة قضائية وضد من؟
وماهي الحجج التي يجب ان يقدمها للمحكمة في حالة اللجوء اليها؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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المنطق يقول أن من يستفيد من البرنامج هم من تم إحصاؤهم ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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