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هل تصح الادانة 2
Demandée il y a 9 ans
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السلام عليكم علاقة بالموضوع السابق فان موضوع النزاع الدي هو في ملك المشتكى به هو عبارة عن دوم و حجرو بحكم بعده عن المشتكى به اصبح عامة الناس يستغلونه عن طريق الرعي وليس فقط المشتكون الان اراد المشتكى به ان يقيم له ملكية الا ان المشتكون ادعوه لانفسهم فكيف يمكن تفنيد حيازة المشتكون لها خاصة وان المشتك به زرع نبات الصبار في اجزائها خلال 03 سنوات خلت وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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زرع المالك الصبار وتركه ولم يعد له نشاط بالأرض من قبيل جني الزعبول مثلا يفقده وضع ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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