السلام عليكم
قمت ببيع سيارتي بوكالة في شهر أكتوبر و اليوم توصلت عبر التطبيق بمخالفة مرتكبة من الشاري ، ( لدي التزام من طرفه) ما ذا علي ان افعل
شكرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
المادة 230 من مدونة السير
يمكن للمخالف أن ينازع في المخالفة.
تقدم المنازعة في المخالفات، داخل الأجل المحدد في المادتين 221 و222 أعلاه، بواسطة شكاية معللة توجه إلى:
1. وكيل الملك؛
2. أو إلى العون محرر ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
لا مشكلة؛ولكن السيارة لازالت في إسمك ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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