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المحكمه الجزائيه
Demandée il y a 7 ans
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لسلام عليكم
رفعت قضيه في المحكمه الجزائيه ضد شخص في قضية قذف وكسبت القضيه وصدر لي صك بالحكم التعزيري وهو خمسين جلده والى الان لم يتم التنفيذ , جرى بعد ذلك اني صورت صك الحكم بالجوال وارسلته الى اخي وبعد ذلك اخي ارسله الى صديقه عبدالله , قام عبدالله ايضا احمد , احمد اخبر صاحب الشأن المحكوم عليه.
ومن ثثم رفع شكوى تشهير ضد عبدالله والمحكمه ارسلت طلب حضور ل عبدالله.
هل هذا العمل يعتبر فعلا تشهير مع وجود صك صادر من المحكمه الجزائيه بذالك , واذا كان كذلك كيف الخروج
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1.1k Réponses - Consultant Expert
أشم من جنسية صاحب السؤال أنه عربي من دولة أخرى غير المغرب.
عندنا في المغرب لا يعتبر تشهيرا ...
عندنا في المغرب لا يعتبر تشهيرا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)