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هل يمكنني تسديد الغرامة بالتقسيط
Demandée il y a 7 ans
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حكمت المحكمة بغرامة مالية تفوق 10000 درهم و دلك مند عامين ولا يمكنني تسديدها لداءقتي المادية و عملي المضطرب فهل يمكنني التسديد باقساط شهرية وتكون القيمة منخفضة انتظر جوابكم فهذا الامر عكر مزاج حياتي و شكرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نعم هو كذلك.
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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نعم حسب جواب استاذ دليلك القانوني على سؤال مشابه
قد يتساهلون معك على ادائها بالتقسيط