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الضريبة على الارض العارية
Demandée il y a 7 ans
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هل يمكنني الحصول على رخصة البناء دون الادلاء بشهادة الابراء الضريبي لكون الموثق رفض ان يسلمها لي واخبروني في مصلحة الضرائب انه يتعين على البائع ان يسدد ما بدمته من ضرائب على الارض العارية ثم اقوم انا بتسديد الباقي مند حصولي على شهادة الملكية و الان البائع يتماطل في التسديد فمادا علي ان افعل في هده الحالة افيدوني من فضلكم و شكرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
إذا لم تكن سلمت الثمن للبائع بينك وبينه يجب حل المشكل أمام الموثق وتكليفه منكما باداء ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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شكرا اك وهل يمكنني مقاضات الموتق لانه لم يقم بالتصفية