الضريبة على الارض العارية

Demandée il y a 7 ans

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هل يمكنني الحصول على رخصة البناء دون الادلاء بشهادة الابراء الضريبي لكون الموثق رفض ان يسلمها لي واخبروني في مصلحة الضرائب انه يتعين على البائع ان يسدد ما بدمته من ضرائب على الارض العارية ثم اقوم انا بتسديد الباقي مند حصولي على شهادة الملكية و الان البائع يتماطل في التسديد فمادا علي ان افعل في هده الحالة افيدوني من فضلكم و شكرا

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Autre Utilisateur

شكرا اك وهل يمكنني مقاضات الموتق لانه لم يقم بالتصفية

il y a 2 ans

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1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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إذا لم تكن سلمت الثمن للبائع بينك وبينه يجب حل المشكل أمام الموثق وتكليفه منكما باداء ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)