محضر الضابطة

Demandée il y a 8 ans par mohamed

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علاقة بالموضوع السابق هل يمكن للمشتكى به الطعن في الشهادة في حالة اختلاف الشهادة بين الشهود بين من يؤيد ماجاء في المحضر و من ينفي دالك

1 Réponse

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قلت لك سابقا أن المحكمة لن تلتفت إلى طعن من هذا القبيل إذ يكفي الشهود ان يقولوا مثلا بأنهم ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)