علاقة بالموضوع السابق هل يمكن للمشتكى به الطعن في الشهادة في حالة اختلاف الشهادة بين الشهود بين من يؤيد ماجاء في المحضر و من ينفي دالك
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قلت لك سابقا أن المحكمة لن تلتفت إلى طعن من هذا القبيل إذ يكفي الشهود ان يقولوا مثلا بأنهم ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)