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الاجرآت التي سيقوم بها الشرطي شهادة تأمين السيارة منتهية الصلاحية
Demandée il y a 7 ans
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لقد تم حجز سيارتي بحيت ان شهادة التامين التي قدمتها للشرطي منتهية الصلاحية بمدة 4 ايام، للعلم ان لدي تامين يتجدد كل سنة.
1 ماهي الاجرآت التي سيقوم بها الشرطي ؟
2 هل ادا اعطيته شهادة التامين قبل ان يتم دفع المحضر الى المحكمة، هل تلغى المخالفة ؟
3 هل يجوز للشرطي أخد مفاتيح السيارة مني؟
4 هل يجوز للشركة المكلفة بنقل السيارة ،سياقة وركوب سيارتي؟
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1.1k Réponses - Consultant Expert
طبقا للمادة 7 من مدونة التأمينات يجب أن يتم النص في العقد على التجديد الضمني للعقد وإلا فإن العقد ينتهي بانتهاء مدته، وإذا أبرزت للشرطي عقد التأمين الذي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
السلام عليكم تم توقيفي من طرف حاجز الدرك طلب مني الوثائق ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
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