ما هي مدة الحيازة المطلوبة في الشهادة الإدارية انتفاء الصبغة الجماعية
سلام الله عليكم
يتعلق الأمر بطلب الحصول على شهادة انتفاء الصبغة الجماعية في ما يخص ارضا فلاحية تفوق الهكتار وهي ارث ابا عن جد .
وشكرا لكم .
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