حادثة سير ادت الى جروح جسمانية

Demandée il y a 7 ans

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صدمت بسيارتي طفلة فأصيبت بجروح على مستوى الانف مدة العجز 30 يوم حسب شهادة الطبيب علما ان حالة الطفلة ليست بهذه الخطورة.الموجو افادتي ما هي قيمة الغرامة المالية التي قد يحكم بها علي؟زطلب مني محرر المحضر أن اعطيه رخصة السياقة،هل تسحب الرخصة في هذه الحالة؟جزاكم الله خيرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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سحب الرخصة من عدمه مرتبط بالمخالفات التي ستسجل في حقك.
أما عن العقوبة فهاك النصوص القانونية المتعلقة بها ولكن لا تنزعج من قسوتها فإن للمحكمة سلطة منح التخفيف.
المادة 167
كل سائق ثبتت مسؤوليته عن حادثة ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)