السلام عليكم
اريد شراء 1 هكتار على الشياع محفضة مع 7 هكتارات . أخبروني الورتة انهم سيبيعون لي البقعة المتواجدة على الطريق.
سؤالي ما هي الأمور القانونية التي يجب أن أنتبه إليها حتى لا أقع ضحية نصب أو في مشاكل قانونية فيما بعد ,,?
وكيف أضمن شراء البقعة المحددة مع الورتة ?
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لا يمكن لشركاء على الشياع بيعك حظهم مفرزا في جهة معينة وبالتالي ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
يجب ان لا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
أول شيء أن تتأكد أنه تمت القسمة بينهم وفق شروطها و أن القطعة المعنية جاءت من نصيبهم بعد الفرز ولا ينازعهم فيها أحد غير هذا سوف تصبح مالك على الشياع و قد لا تؤول لكم القطعة المعنية عند القسمة