توفي عمي في المهجر.ودفن في المغرب، ولم تصرح به زوجته عن قصد بأنه توفي في كتاب الوفيات بالجماعة المحلية.مع العلم انه ليس له أولاد، فقط اخته و أبناء اخيه المتوفى قبله. و ترك منزلاً محفظ،وسيارة.
حولت أن اطلب بحقنا في المنزل ، لكن اكد لنا أحد المحامين أنه لا يمكن المطالبة بالقسمة لأن العم لا يتوفر على شهادة الوفاة في المغرب والعقار مازال باسمه في المحافظة العقارية.
نتوفر على شهادة وفاته في فرنسا ، و ميراثه و شهادة ملكية المنزل .(نحن عصبة )
ماهي الطريقة للمطالبة بالقسمة ، دون انتظار شهادة الوفاة في المغرب التي طلبها لنا المحامي؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
أولا للمطالبة بالقسمة في متروك العم يتعين إثبات وفاته وعدة ورثتته. لا أعتقد أنكم تتوفرون على ميراثه الذي يقصد به إحصاء التركة إلا إذا ثبتت الوفاة.
لست أدري لماذا لا يقوم المحامي بطلب استصدار حكم بالوفاة ...
لست أدري لماذا لا يقوم المحامي بطلب استصدار حكم بالوفاة ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
اليس من الممكن ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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تم الرد عليه 12 ابريل 2016 بواسطة أيمن - رجل قانون