أود التوضيح و المعرفة بخصوص أرض فلاحية متعددة الملكية ( عدة من الورثة ). هده الأرض تستغل من طرف البعض، بدون إذن مسبق.
سؤالي هو : هل يمكن للفرد أن يطالب بنصيبه ؟
و هل من الضروري ان يوافق جميع الورثة (الأغلبية أم بعضهم فقط) على طلب القسمة ؟
مع فائق الشكر والتقدير .
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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بالطبع يمكن لكل وارث المطالبة بنصيبه من الاستغلال.
إذا لم يوافق جميع الورثة على ...
إذا لم يوافق جميع الورثة على ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)