السلام عليكم نحن ورثة و نريد بيع قطعة ارضية على الشياع مع العلم انها مسجلة ومحفظة ماهي الاجراءات الواجب اتخادها مع المشتري وفي حالة القسمة عن الشياع ماهي الاجراؤات التي يجب اتخادها و شكرا.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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كما قال لك الأستاذ رشيد يمكن بيع نصيب على الشياع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
لا ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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وعليك السلام العدل او المحامي هو من سيقوم بتحرير عقد بيع النصيب على الشياع في قطعة ارضية ثم يتم تسجيلها ثم الادلاء به لدى المحافظة لادخال المشتري مالكا على الشياع مع الباقي.
والقسمة كذلك ما لم تكن ارضا فلاحية في مناطق ضم الاراضي للسقي .