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مدة التنفيد في قضية حادثة سير ومامصير التعويض الأولي
Demandée il y a 7 ans
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تم الحكم النهائي بعد الإستناف و المحامي يقول يجب إنتظار شركة التأمين لكي تنفذ وأحصل على التعويض
ماهي المدة القصوى للتنفيذ ؟ وهل لدي الحق في التعويض عن مصاريف التنقل والخبرة كما هو مكتوب في نسخة الحكم ؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أولا يجب على المحامي تقديم طلب التنفيذ وبعدها يمكن ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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المدة القصوى سنة