حول استقالة السانديك

Demandée il y a 7 ans

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توصلت بتاريخ 4/5/2016 باعلام باستقالة سانديك العمارة و قمت باعلام المالكين للحضور عير رسائل مضمونة توصل منهم 3و رجعت رسائل 2منهم بملاحظة لم يتقدم لسحب الرسالة و كلفت مفوضا قضائيا لحضور الجمع يوم 19/1/2018و لم يحضر احد و بعد ذالك و خلال شهر انضم الى الجمع مالك اخر .فكيف سنجري التصويت على السانيك؟و شكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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يجب أن تعلم أن من سير اتحاد الملك هو الجمع العام أما السنديك ونائبه إنما هما جهازان تنفيديان لقرارات الاتحاد.
تقديم السنديك لاستقالته من المفروض أن يتولى المهمة بعده نائبه بصرف النظر عن قبول الجمع لهذه ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)