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هل يمكن للمكري ان يفرغ المحل الذي بكتريه.
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السلام عليكم.
قمت بكراء محل لاحد الاشخاص ليستغله كمحل لبيع لوازم تزيين السيارات.ابرمنت معه عقدا يتضمن جميع الظمانات من تامين ولوازم السلامة الخ.بعد بضعة اشهر .قسمه الى قسمين. قسم للصباغة وقسم لكهرباء السيارات وطرف اخر من المحل لبيع الاواني المستعملة المستقدمة من خارج المغرب.كلما طلبته بواجب الكراء يدعي ما عنديش. وصرت اخاف على نفسي من كل رد عنيف من جهته .هل يمكنني رفع دعوى ضده وكم ستستغرق . ومذا يمكنني ان افعل .جزاكم الله خيرا
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
إذا حدد في العقد نوع التجارة التي سيمارسها بالمحل وغيرها فمن حقك رفع دعوى فسخ العقد وإفراغه ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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