وقعت لي حادثة سير بسيارتي مع صاحب دراجة نارية أصيب على إثرها بجروح طفيفة لم تستدعي حضور سيارة الإسعاف. تمت إدانتي بعدم احترام الأسبقية و الجرح غير العمد للغير و حكمت علي المحكمة ب شهر موقوف التنفيذ و غرامة قدرها 2500 درهم و غرامة اخرى قدرها 800 درهم و سحب الرخصة لمدة شهر و إجراء دورة تأهيلية في السياقة.
ما رأيكم في هذا الحكم ؟ مع العلم أنه ليس عندي سوابق
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
مخالفة عدم احترام حق الأسبقية هي التي جرت عليك كل هذه المصائب.
وإليك النص القانوني الذي طبقته عليك المحكمة وعن صواب:
المادة 167
كل سائق ثبتت مسؤوليته عن حادثة سير وتسبب للغير، نتيجة هذه الحادثة، عن غير ...
وإليك النص القانوني الذي طبقته عليك المحكمة وعن صواب:
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
...
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il y a 4 ans
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