مسطرة تنفيد حكم طلاق و المصارف

Demandée il y a 7 ans

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سلام عليكم.

قد حكم القاضي في قضية طلاق لشقاق بحكم قطعي . سؤالي لحضراتكم هو كتالي :
- ما معنى حكم قطعي .
- ما معنى تحميل المدعي عليه الصأئر، و ما هي هده المصاريف ومن يقررها .
-كيف ينفد الحكم
- وهل يمكن لأحد أطرفين التنازل على ما جاء في القرار
- ما هي أقصى عقوبة إد رفض أحد الطرافي الأداء . أو عقوبات السجن
أشكركم جزيل الشكر على أجوبتكم ومزيداً من العطاء

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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الحكم القطعي هو الحكم الفاصل في الموضوع بخلاف الحكم التمهيدي الذي قد يحكم بخبرة أو بحث .
الصائر أو المصاريف هي كل ما أنفقه من ربح الدعوى من رسوم قضائية وأتعاب الخبرة وغيرها، ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)