في سنة ٢٠٠٨، قام صديق لي بفتح محل سيبير وسيره مدة عام ونصف إلا أنه لم يوفق وأغلق المحل بدون تسديد فواتر ثلاثة أشهر أنترنيت ، حكمت المحكمة فيما يخص عدم تسديد فواتر الأنترنيت والهاتف ،في سنة ٢٠١٢ بأداء ١٣٦٧ درهم والفوائد القانونية وتحميل الصائر والإجبار في الأدنى.
صديقي أنتقل إلى العيش في مدينة أخرى بعد أن تعرض لحادثة سير وأصبح (invalide) ، وإلى حدود ٢٠١٨ لم يسدد المبلغ المحكوم لفائدة إتصلات المغرب. هل تتم متابعته ؟، هل سيسجن ؟
ماهي عواقب التأخر في الأداء؟ وشكرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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الأمر متوقف على شركة الاتصالات إذا كانت ترغب في تنفيذ الحكم الصادر لفائدتها أم لا.
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
وقع لي نفس المشكل في سنة 2009. قمت ببيع المحل (سيبير) ولم اذهب عندهم لطلب ايقاف التزويد ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 17 jours)
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